Suspension de la TPS/TVH sur certains produits
Suspension de la TPS/TVH sur certains produits
Pour le plus grand plaisir de tous les Canadiens et Canadiennes, le gouvernement du Canada a annoncé un congé de TPS/TVH sur certains produits pour la période du 14 décembre 2024 au 15 février 2025.
Chez Best Buy, il est important pour nous que vous bénéficiiez de ce congé de taxe sur tous les produits admissibles et que vous puissiez magasiner en toute tranquillité pendant les Fêtes.
Consultez les renseignements ci-dessous pour tous les détails et des réponses aux questions les plus courantes.
Sur cette page :
- Produits admissibles au congé de taxe
- Comment profiter du congé de TPS/TVH sur votre achat
- Pourquoi ma commande comporte-t-elle encore des frais de TPS/TVH?
- Puis-je obtenir une égalisation de prix pour le congé de taxe si j’ai acheté quelque chose avant le 14 décembre?
- Le congé de taxe s’applique-t-il aux précommandes?
- Le congé de taxe s’applique-t-il aux ensembles?
- Est-ce que le congé de taxe s’applique aux produits en liquidation, boîte ouverte et remis à neuf?
- J’ai acheté un article admissible, mais je n’ai pas obtenu le congé de taxe. Que dois-je faire?
Produits admissibles au congé de taxe
Les articles suivants sont admissibles au congé de TPS/TVH pour les achats en ligne et en magasin :
- Sièges d’auto pour enfants
- Vêtements, couches et chaussures pour enfants
- Certains jouets pour enfants et jeux de société
- Casse-têtes
- Consoles de jeux vidéo
- Manettes de jeux vidéo
- Jeux vidéo physiques
- Arbres de Noël
- Nourriture et boissons
Exclusions : les articles qui ne sont pas admissibles au congé de TPS/TVH comprennent :
- Les systèmes de voyage pour bébé/enfant, qui sont une combinaison de poussette, de porte-bébé et de siège d’auto vendus en ensemble unique
- Les jouets à collectionner qui ne sont pas destinés au jeu ou à l’apprentissage, comme les cartes de hockey ou les poupées de collection
- Les jouets, les jeux de société et les ensembles de modèles destinés à des utilisateurs de 14 ans et plus
- Les téléchargements numériques, les abonnements et les cartes-cadeaux pour les jeux vidéo
- Les codes numériques pour des jeux emballés ou les jeux en ligne
- D’autres accessoires de jeu, comme les fauteuils, les casques, les solutions de chargement, les accessoires pour manettes, etc.
- Les décorations pour arbre de Noël et les articles et fournitures de décoration des Fêtes
- Les livres numériques, les liseuses ou les cartes-cadeaux de livres numériques
- Les écofrais
- Les frais d’expédition
Pour consulter la liste complète des articles admissibles et non admissibles, visitez le site Web du gouvernement du Canada.
Comment profiter du congé de TPS/TVH sur votre achat
Pour tous les achats d’articles admissibles au congé de taxe et effectués pendant la période admissible, la TPS/TVH sera automatiquement déduite.
La répartition du montant dans votre sommaire de commande et sur le reçu indiquera les frais de TPS/TVH pour les écofrais, les frais d’expédition et tout article qui n’est pas admissible au congé de taxe.
Pourquoi ma commande comporte-t-elle encore des frais de TPS/TVH?
Le congé de TPS/TVH ne s’applique qu’au prix des articles admissibles. Lorsque vous achetez un article qui est admissible au congé de taxe, des frais de TPS/TVH seront facturés pour tous les écofrais et les frais d’expédition applicables.
De plus, si votre commande comprend des articles qui ne sont pas admissibles au congé de taxe, ces articles seront taxés normalement.
Puis-je obtenir une égalisation de prix pour le congé de taxe si j’ai acheté quelque chose avant le 14 décembre?
Pour les produits vendus par Best Buy
Notre politique de Bas prix garanti s’applique au prix avant les taxes. Nous ne pouvons donc pas traiter une égalisation de prix pour le montant du congé de taxe pour la TPS/TVH.
Toutefois, si vous avez acheté un article entre le 1er novembre et le 13 décembre 2024 et que cet article est admissible au congé de taxe et qu’il peut être retourné conformément à notre politique de retour prolongée ou standard, vous avez la possibilité de retourner et de racheter l’article jusqu’au 12 janvier 2025. Lorsque vous achetez un article de nouveau, vous obtenez automatiquement le congé de TPS/TVH.
Pour retourner et racheter un produit admissible, vous devrez :
- Vous rendre dans un magasin Best Buy
- Avoir le reçu original avec vous
- Avoir les produits que vous voulez retourner et acheter de nouveau
Pour les produits vendus par un vendeur de la Place de marché
Le congé de TPS/TVH s’applique à tous les articles admissibles pendant la période admissible, y compris ceux vendus par les vendeurs de la Place de marché. Toutefois, si vous avez acheté un article admissible chez un vendeur de la Place de marché avant le 14 décembre, l’achat n’est pas admissible au congé de TPS/TVH.
Si vous choisissez de retourner l’article et de l’acheter de nouveau pour obtenir le congé de taxe, n’oubliez pas que les retours de la Place de marché ne peuvent pas être traités dans un magasin Best Buy et que les clients doivent couvrir le coût d’expédition du produit au vendeur. De plus, si vous décidez de racheter l’article, il sera vendu au prix courant (et non au prix d’origine pour lequel vous l’avez acheté).
Consultez la page Retourner un produit de la Place de marché pour tous les détails sur la façon d’effectuer un retour auprès d’un vendeur.
Le congé de taxe s’applique-t-il aux précommandes?
Oui, mais seulement si les articles précommandés vous sont expédiés le 15 février ou avant (la fin de la période de congé de taxe).
Si vos articles précommandés sont expédiés entre le 14 décembre et le 15 février
Votre achat sera automatiquement admissible au congé de taxe, et aucune TPS/TVH ne sera facturée sur les articles admissibles.
Si vos articles précommandés sont expédiés après le 15 février
Comme le montant de votre commande n’est facturé qu’une fois que les articles vous ont été expédiés, toute précommande expédiée après le 15 février ne bénéficiera plus du congé de taxe et sera taxée normalement.
Le congé de taxe s’applique-t-il aux ensembles?
Est-ce que le congé de taxe s’applique aux produits en liquidation, boîte ouverte et remis à neuf?
Oui, tant que le produit est admissible au congé de TPS/TVH et que vous effectuez votre achat et qu’il est expédié pendant la période admissible, la TPS/TVH sera automatiquement déduite.
J’ai acheté un article admissible, mais je n’ai pas obtenu le congé de taxe. Que dois-je faire?
Nous avons fait de notre mieux pour nous assurer que tous les produits admissibles bénéficient automatiquement du congé de TPS/TVH, mais il peut arriver que la TPS/TVH soit facturée par erreur sur un produit admissible.
Si vous avez acheté un article admissible pendant la période admissible et que la TPS/TVH n’a pas été déduite de votre commande, vous pouvez soumettre une réclamation directement auprès du gouvernement du Canada pour obtenir un remboursement. Pour présenter une demande de règlement, visitez la page Demande générale de remboursement de la TPS/TVH du gouvernement du Canada.